Charente-Maritime de Marans


De: de Marans (Charente-Maritime)
(PK 54,167), y compris le bief de la Taillée, situé sur la commune
Objet:
ci-après par le sigle R.P.P
Art. 1er. - Champ d'application
1. Les dispositions du présent règlement sont applicables sur les voies navigables
y compris leurs dépendances
la Sèvre Niortaise entre la cale du port de la commune
Groupe:
Port de la commune
JORFTEXT000000560523(source JORF)
désignation
04 Juillet 199604/07/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.